Quelques pathologies ou troubles de longue durée peuvent influencer la capacité à conduire, notamment l’épilepsie, une affection du système nerveux caractérisée par des crises convulsives. La possibilité de conduire peut être mise en question si une contre-indication est établie. Quelles démarches entreprendre pour garantir sa propre sécurité et celle des autres usagers lorsqu’on souffre d’épilepsie ? Quels dispositifs adopter pour les personnes épileptiques ? Voici nos explications !
Peut-on conduire en étant épileptique ?
Auparavant, il était globalement interdit aux individus souffrant d’épilepsie de prendre le volant. Néanmoins, les réglementations ont évolué depuis 2005. Ainsi, un individu qui n’a pas eu de crise d’épilepsie depuis 5 ans peut obtenir une permission permanente de conduire émise par la commission médicale départementale pour les permis de conduire. Toutefois, si la dernière crise date de seulement un an, le permis obtenu est alors temporaire et sa validité est restreinte à un an.
Accorder ou renouveler un permis de conduire pour une personne épileptique est une décision prise par la commission médicale départementale ou par un médecin officiellement reconnu. Cette autorisation est délivrée après une analyse détaillée du dossier médical du demandeur, incluant l’historique médical, les traitements actuels, et d’autres pathologies éventuelles. Selon les cas, des conditions spécifiques ou des restrictions peuvent être appliquées au permis de conduire. Un examen pratique avec une auto-école peut aussi être exigé par la commission.
Que vous disposiez déjà d’un permis de conduire ou que vous envisagiez de le passer prochainement, il est essentiel de déclarer toute condition épileptique à l’auto-école et à l’instance délivrant le permis dès que vous en prenez conscience.
Toutefois, certaines situations rendent la conduite et la possession d’un permis de conduire irréconciliables avec l’épilepsie :
- dans le cas où des crises se sont produites dans les cinq dernières années ;
- si un neurologue émet une contre-indication ;
- si les effets d’une opération chirurgicale ou d’un traitement médical ne sont pas encore considérés comme stables.
Quelles sont les démarches pour le permis de conduire et épilepsie ?
L’épilepsie ne constitue pas toujours un obstacle à la conduite, à condition de suivre des démarches précises pour obtenir ou renouveler son permis via la commission médicale préfectorale. Pour les personnes épileptiques désireuses de conduire, le processus pour effectuer les démarches relatives au permis de conduire est personnel. Il implique de s’adresser soit à la commission médicale des permis de conduire, soit à un médecin agréé au sein de la préfecture de résidence.
Un dossier médical complet, comprenant l’historique de l’épilepsie, les données sur le parcours médical et les traitements actuels, est exigé. Pour assurer la plus grande précision possible sur votre capacité à conduire en toute sécurité, il est conseillé de fournir également les rapports de suivi de votre neurologue. Sur cette base, la commission médicale évaluera votre situation et rendra son avis.
Pour les épileptiques aspirant à obtenir leur permis de conduire, il est recommandé d’en informer préalablement l’auto-école et de se présenter à l’examen médical orchesté par la commission départementale. Cet organisme décidera de votre aptitude à conduire.
Si vous venez d’être diagnostiqué avec l’épilepsie ou si votre condition s’aggrave, il est impératif d’arrêter de conduire et de consulter immédiatement votre neurologue. En fonction de l’évaluation de votre situation, vous devriez en informer la commission médicale départementale des permis de conduire, qui se réserve le droit de suspendre votre permis le temps que votre état de santé se stabilise.
Épilepsie et conduite : quelles obligations ?
Un conducteur atteint d’épilepsie doit observer certaines obligations afin de rouler en toute sécurité sans mettre en danger la vie des autres usagers. En effet, l’article R412-6 du Code de la route stipule que tout conducteur doit toujours être capable d’exécuter immédiatement les manœuvres nécessaires. Il est impératif de contacter la commission des permis de conduire en cas d’épilepsie dans les situations suivantes :
- avant de vous présenter à l’examen du permis de conduire et d’avoir informé votre école de conduite de votre état ;
- en cas de déclaration ou d’aggravation de votre épilepsie pour discuter d’une possible suspension temporaire de votre permis ;
- lors de la demande de renouvellement de votre permis si votre situation médicale s’est stabilisée depuis au moins 5 ans.
La Commission médicale départementale est en mesure d’octroyer une autorisation de conduire, temporaire si la dernière crise date d’au moins un an ou définitive après cinq ans sans crise. Des examens médicaux supplémentaires peuvent être demandés par cette commission pour valider et maintenir votre permis de conduire. Il est recommandé de consulter régulièrement un neurologue, au minimum une fois par an, et de contrôler l’efficience de votre traitement le cas échéant. La conservation de votre permis de conduire dépendra directement de l’évolution de votre condition épileptique, d’où l’importance de rester vigilant à tout moment.
Ne sous-estimez jamais l’impact d’une épilepsie nouvellement apparue ou qui s’aggrave. Arrêtez de conduire immédiatement et consultez rapidement un neurologue. Continuer à conduire sans avoir stabilisé cette condition est risqué non seulement pour vous mais aussi pour les autres utilisateurs de la route. Pour reprendre la conduite en toute sécurité, il est crucial de se conformer aux conseils de votre neurologue ou de la commission médicale, que ce soit en suivant un traitement spécifique ou en envisageant une intervention chirurgicale.
Crise d’épilepsie au volant : quelle responsabilité ?
La conduite avec une épilepsie est-elle reconnue comme une faute en cas d’accident ? Lorsque l’épilepsie est déclarée auprès de l’instance médicale départementale et que le permis de conduire est toujours considéré comme valide, les assurances sont susceptibles de couvrir les frais liés aux dommages matériels et corporels engendrés.
Dans le cas où l’état de santé n’aurait pas été communiqué à la préfecture ou à l’entité assurant votre véhicule, il est possible que la prise en charge des dommages prévue dans le cadre du contrat d’assurance automobile soit refusée. Conduire malgré une contre-indication médicale spécifique à l’épilepsie met le conducteur dans une position de responsabilité totale en cas d’incident, l’excluant de toute indemnisation. Toutefois, les conditions sont généralement moins strictes concernant l’épilepsie lorsqu’il s’agit de la conduite d’un véhicule sans permis.
Épilepsie et conduite automobile : les 4 recommandations
La conduite automobile pour les personnes épileptiques nécessite une vigilance constante et la prévention active des situations à risque. Voici des conseils pratiques à suivre, y compris lorsqu’on n’est pas au volant.
- Ne prenez le volant qu’après consultation de votre spécialiste en neurologie et assurez-vous que votre traitement est effectivement stabilisé ;
- Évitez de conduire en cas de fatigue ou de sommeil insuffisant, et sur de longues distances, faites une halte toutes les deux heures ;
- Limitez la conduite nocturne en raison du risque lié à l’éblouissement par les phares d’autres véhicules ;
- Excluez la consommation d’alcool et de boissons énergisantes avant de conduire.
