Dans quels cas le prêt de véhicule est-il possible ?
Le prêt de la voiture à un autre conducteur n’est pas automatiquement couvert par l’assurance auto, et certaines conditions doivent être respectées selon le contrat d’assurance. Plusieurs motifs peuvent justifier le prêt d’un véhicule à une tierce personne, que ce soit un proche, un ami ou une autre relation. Voici quelques exemples :
- Le prêt occasionnel du véhicule à un ami ou un membre de la famille pour une courte durée ;
- la participation à un covoiturage où plusieurs personnes doivent se relayer à la conduite ;
- l’organisation de longs trajets avec des rotations de conducteurs pour limiter la fatigue ;
- le transfert du véhicule d’un point A à un point B par une personne autre que le propriétaire ;
- la mise à disposition d’un véhicule de courtoisie par un garage durant les réparations.
Comment différencier les conducteurs dans le cadre d’un prêt de véhicule ?
Dans le domaine de l’assurance automobile, il est essentiel de reconnaître différents profils de conducteurs, en fonction des règles établies par l’assureur. Chaque catégorie ne jouit pas de la même couverture ni des mêmes droits en ce qui a trait au prêt de l’automobile en question. On distingue donc :
- le conducteur principal : celui qui détient le contrat d’assurance automobile, habituellement le propriétaire du véhicule et celui qui l’utilise le plus ;
- le conducteur secondaire : mentionné dans le contrat, il utilise le véhicule de façon régulière et dispose des mêmes protections que le conducteur principal mais n’est pas chargé des paiements ou des déclarations associés ;
- le conducteur occasionnel : ce profil correspond à l’individu empruntant occasionnellement le véhicule, qui n’est pas répertorié dans le contrat et qui ne profite pas de la même couverture que le conducteur principal.
Prêt du véhicule, quelle conséquence sur le coût de votre assurance ?
Généralement, permettre à un autre individu d’utiliser votre véhicule n’entraîne pas de frais supplémentaires tant que les règles du contrat d’assurance sont observées. Néanmoins, certaines polices contiennent une clause interdisant le prêt du véhicule. Si le propriétaire souhaite modifier cette condition pour prêter sa voiture, il se pourrait qu’il doive payer pour ce changement spécifique dans sa couverture d’assurance.
De plus, une augmentation de la prime d’assurance est possible lors du prêt du véhicule à un conducteur peu expérimenté. La raison est simple : la tendance à la prudence est généralement moindre chez les nouveaux conducteurs, ce qui accroît le risque assuré. Le système de bonus-malus reste attaché au véhicule et pas à l’identité du conducteur, impliquant une augmentation du malus en cas d’accident, même si c’est un conducteur occasionnel qui était au volant.
Concernant les plafonds d’indemnisation (le montant maximal remboursé après un sinistre), ceux-ci ne sont pas censés être affectés en cas d’accident. Cependant, il est recommandé de discuter avec votre assureur pour vérifier l’application éventuelle d’une diminution. Les périodes de carence (temps entre le moment du sinistre et le début de l’indemnisation) ne devraient pas non plus être prolongées, mais une vérification auprès de votre fournisseur d’assurance est conseillée. Qui plus est, les exclusions de garantie sont souvent plus nombreuses pour un conducteur occasionnel, limitant son accès à un niveau de protection semblable à celui du conducteur principal.
La résiliation de votre assurance voiture reste une option si les conditions imposées par votre assureur pour le prêt du véhicule sont trop restrictives. Chez certains assureurs, le prêt de voiture est facilité et la restriction au niveau du conducteur principal peut être levée sans difficulté en fonction de la couverture choisie. Il est judicieux de comparer les différentes offres ou de consulter un courtier pour mieux comprendre comment le prêt de véhicule est géré par les assurances auto.
Prêt d’un véhicule, quels pré requis auprès de votre assurance ?
La faculté de prêter son automobile n’est pas systématique dans le cadre d’une assurance véhicule, et certaines conditions strictes doivent être remplies par les assureurs. Cela inclut notamment la condition relative à l’ancienneté du permis de conduire de la personne à qui l’automobile est confiée. Cette dernière doit souvent avoir un permis d’au moins 18 mois ou 2 ans et posséder, sans faute, un permis valide en France.
En fonction des termes établis par l’assureur, le prêt du véhicule peut être approuvé ou refusé. Cela dépend souvent de la présence ou non d’une clause d’exclusivité ou d’un conducteur unique. L’obligation d’exclusivité en matière d’assurance signifie que seulement le titulaire de la police et conducteur principal est autorisé à user du véhicule assuré. En l’absence de cette condition, l’utilisation du véhicule doit être conforme aux termes du contrat d’assurance.
D’autre part, prêter son véhicule devrait être une pratique exceptionnelle (les compagnies d’assurance surveillent attentivement tout écart correspondant à une utilisation non conforme à celle décrite lors de la souscription) et ne doit pas s’étendre sur une longue durée. Si cela devait se produire, il est recommandé de souscrire une assurance temporaire pour permettre une conduite en toute tranquillité pour la période désignée.
Comment adapter son assurance auto pour le prêt du volant ?
L’autorisation de conduire le véhicule à une autre personne permet, si aucune clause d’exclusivité ne prévient ou qu’elle a été retirée, à cette dernière d’utiliser le véhicule occasionnellement. Cependant, en raison de son absence dans le contrat initial, cette personne ne profite pas des mêmes garanties que le propriétaire principal du véhicule. Néanmoins, la garantie de responsabilité civile, qui est essentielle pour indemniser les tiers en cas d’accident, est systématiquement incluse, sa présence étant requise par la loi.
Généralement, un conducteur occasionnel bénéficie d’une couverture d’assurance au tiers, même lorsque la police principale est une assurance tous risques. Cette protection peut se voir compléter par des garanties supplémentaires au profit du conducteur, telles que des garanties de protection juridique, essentielles en situation d’accident. Il est ensuite envisageable de solliciter une extension de la protection auprès de son assureur, incluant parfois une garantie assistance et dépannage immédiat, afin de mieux protéger le conducteur occasionnel.
Comment adhérer à l’assurance auto pour le prêt de véhicule ?
Il n’est pas toujours obligatoire de notifier son compagnie d’assurance pour autoriser l’utilisation de son véhicule par une autre personne. Si le contrat d’assurance le permet, le propriétaire du véhicule peut librement décider de le prêter à une tierce personne. Si la personne ne peut pas utiliser la voiture de façon temporaire, il est nécessaire de l’enregistrer en tant que conducteur secondaire ou d’opter pour une assurance temporaire pour le véhicule.
Il est essentiel de se conformer aux conditions établies par l’assureur pour éviter de dépasser les limites autorisées. Si le véhicule est conduit par quelqu’un qui n’est pas assuré et qu’un accident se produit, l’assureur peut augmenter le montant de la franchise ou refuser le paiement des dégâts.
Même sans clause d’exclusivité, il se peut que certains individus ne soient pas autorisés à conduire le véhicule assuré. Les assureurs établissent donc diverses règles pour le prêt du véhicule :
- Prêt sans restriction : pas d’augmentation de franchise en cas d’accident ;
- Prêt avec augmentation de franchise en cas d’accident ;
- Prêt autorisé à une personne tiers, à l’exception des jeunes conducteurs ;
- Interdiction de prêt sauf pour les membres de la famille ;
- Interdiction totale de prêt (avec clause d’exclusivité).
En résumé : le prêt d’un véhicule couvert par une assurance est souvent permis, surtout si la clause d’exclusivité a été levée. Certains assureurs restreignent ce droit à certaines catégories de personnes, comme la famille proche, tandis que d’autres adoptent une politique plus ouverte. Bien que le prêt soit habituellement sans frais, il peut entraîner un surcoût en cas de suppression de la clause d’exclusivité ou si le véhicule est prêté à un jeune conducteur, ainsi que dans le cas d’une majoration de franchise après un sinistre imputable au conducteur temporaire.
