Choisir entre une assurance au tiers ou une formule tous risques, comprendre les exclusions de garanties et les différentes clauses annexes peut parfois sembler complexe. Vous vous êtes sans doute interrogé sur la possibilité de prêter votre véhicule. Si votre contrat inclut une clause de « conduite exclusive », il vaut mieux éviter de le faire. Effectivement, les répercussions d’un éventuel sinistre pourraient être significatives. Qui est autorisé à conduire votre auto ? Quelles sont les modalités pour être correctement couvert si, par exemple, votre enfant doit l’utiliser de manière régulière ? Voici quelques éclaircissements.
Quelle est la définition de la conduite exclusive en assurance auto ?
Une option de conduite exclusive peut être ajoutée à votre police d’assurance véhicule. Cette option restreint l’usage de l’auto assurée exclusivement aux conducteurs nommés dans la police, que ce soit le conducteur principal et/ou des conducteurs additionnels, le cas échéant.
Opter pour une conduite exclusive permet souvent d’abaisser le montant de votre cotisation d’assurance. Il est possible de se limiter à un seul conducteur dans la police, réduisant ainsi davantage la cotisation. Pour la compagnie d’assurance, le fait que le véhicule soit utilisé par plusieurs conducteurs augmente le risque à assurer. Ainsi, encourager l’utilisation du véhicule par un seul et même conducteur se traduit par des primes d’assurance plus avantageuses.
Qui peut conduire ma voiture si mon contrat comporte la clause conduite exclusive ?
Si votre assurance auto inclut une clause de conduite exclusive, seule la personne titulaire du contrat et les conducteurs secondaires explicitement nommés dans celui-ci sont autorisés à utiliser le véhicule. Cela peut concerner, par exemple, vous et votre partenaire ou vous-même et des colocataires. Il se peut que votre contrat n’autorise aucun conducteur secondaire, vous étant ainsi le seul autorisé à conduire votre voiture. L’assurance peut consulter les informations du conducteur secondaire pour des questions relatives à la police d’assurance, comme le règlement des primes. Selon les compagnies, la politique varie sur le nombre de conducteurs secondaires permis.
Le souscripteur de l’assurance est défini comme le conducteur principal. Les conducteurs secondaires sont ceux qui utilisent occasionnellement la voiture, sous la supervision du conducteur principal. Plus il y a de conducteurs inscrits pour utiliser le véhicule, plus la prime d’assurance tend à augmenter. Il est crucial que le conducteur principal désigné soit effectivement celui qui conduit le plus fréquemment le véhicule. Si un conducteur secondaire utilise la voiture plus fréquemment que le conducteur principal, des accusations de fraude à l’assurance pourraient survenir, menaçant ainsi la validité de votre contrat et votre droit à indemnisation en cas d’accident.
Tous les conducteurs désignés, qu’ils soient principaux ou secondaires, sont couverts de manière égale par la police d’assurance multiconducteur. Cela signifie qu’en cas de dommages matériels ou corporels, seuls ces conducteurs sont assurés.
Si la clause de conduite exclusive de votre assurance auto ne correspond plus à vos besoins, sachez que vous n’êtes pas obligé de garder le même contrat indéfiniment.
- La première année, la résiliation est possible à la date anniversaire du contrat, ou à tout moment suite à certains événements spécifiques.
- Au-delà de la première année, il est possible de mettre fin à votre assurance auto quand vous le souhaitez, sans avoir à fournir de motif. Cela peut être l’opportunité de chercher une offre plus adaptée à votre situation.
Pour trouver la meilleure offre, il est conseillé de procéder à une comparaison des différentes offres disponibles sur le marché. Cela vous permettra de mieux comprendre les tarifs proposés, les exclusions de garantie, et le montant des franchises. Les comparateurs en ligne sont des outils pratiques pour obtenir rapidement des devis sans engagement et de manière confidentielle.
Que se passe-t-il en cas d’accident lorsque le conducteur n’est pas désigné au contrat ?
Les individus à qui vous laissez l’accès à votre véhicule sans leur avoir attribué de statut officiel sur le document sont considérés comme des conducteurs occasionnels. Autoriser l’usage de votre véhicule à ces personnes n’est généralement pas un souci si votre accord inclut la clause de conduite exclusive. Toutefois, cette action vous rend vulnérable à des risques variés selon les conditions de l’entente et la couverture choisie (au tiers, intermédiaire, ou tous risques), par exemple :
- En situation d’accident dont est responsable le conducteur occasionnel, le montant de la franchise qui vous sera facturée pourrait augmenter considérablement, en particulier si cela concerne un jeune conducteur.
- Certains accords d’assurance stipulent qu’en cas d’accident imputable à une personne autre que le titulaire de l’assurance au volant, les dommages subis par cette dernière, les passagers et le véhicule ne seront pas couverts. Cela se traduit par une déchéance de garantie : le bénéficiaire perd son droit à être indemnisé.
Il est fortement conseillé de vérifier auprès de votre assureur les spécificités de votre contrat concernant le prêt de votre véhicule à un conducteur non nommément indiqué. Les tiers lésés seront en tout cas indemnisés, conformément à la loi Badinter sur l’assurance automobile : La Responsabilité Civile s’appliquera dans le cas d’un accident provoqué par un conducteur non listé, à condition que ce dernier possède un permis de conduire valide. Dans le cas contraire, l’assureur peut se retourner contre cette personne pour récupérer les sommes allouées aux victimes.
Si l’incident est provoqué par un tiers, son assureur sera responsable de compenser les dégâts occasionnés, même si vous n’étiez pas au volant mais qu’un conducteur non reconnu par votre contrat l’était.
En cas d’accident, le malus éventuellement encouru vous sera attribué et non au conducteur responsable. Le coefficient de bonus-malus est attaché à la police d’assurance automobile et non à l’identité du propriétaire ou d’autres utilisateurs. Vous demeurez responsable même en votre absence lors de l’événement. Néanmoins, il vous est possible de réclamer une compensation auprès du conducteur pour les dommages non pris en charge par votre assurance. Si quelqu’un utilise votre voiture sans votre consentement, le malus potentiel ne vous affectera pas suite à un accident. Cette exemption est valide uniquement si cette personne ne réside pas sous votre toit et n’est pas listée sur votre contrat comme conducteur autorisé.
Conduite exclusive et prêt de voiture : est-ce compatible avec mon assurance ?
Si vous envisagez de prêter votre automobile, il est crucial de consulter les dispositions spécifiques de votre contrat d’assurance : les implications d’un prêt de véhicule quand une clause de conduite exclusive est en jeu peuvent varier selon l’assureur et le niveau de couverture (responsabilité civile, intermédiaire, ou tous risques). Avoir une option de conduite exclusive ne bloque pas la possibilité de laisser conduire d’autres personnes non mentionnées dans le contrat, toutefois, il pourrait y avoir des répercussions financières significatives en cas de sinistre.
- Signaler à votre assureur le prêt occasionnel de votre véhicule, à un ami par exemple, peut s’avérer avantageux : de nombreux assureurs valorisent cette transparence et peuvent alors augmenter moins significativement la franchise en cas de sinistre.
- L’option de la garantie « prêt de volant » peut être souscrite. Gardez à l’esprit que le prêt doit rester occasionnel ! En situation d’accident, cette garantie couvre les dégâts matériels de votre véhicule ainsi que les préjudices physiques subis par le conducteur. Toutefois, une franchise peut être appliquée.
- Pour prêter votre véhicule plus régulièrement, sans pour autant modifier votre contrat actuel, une alternative possible est d’intégrer des conducteurs additionnels à votre contrat. Cette option se révèle utile, par exemple, si un membre de votre famille souhaite utiliser votre voiture de façon hebdomadaire pour des activités récurrentes ! Cette personne bénéficiera des mêmes protections que celles accordées au conducteur principal. Néanmoins, cette modification peut entraîner une révision à la hausse de votre prime d’assurance.
En revanche, la conduite exclusive n’offre pas la possibilité de louer votre véhicule à des tiers. Si vous avez l’intention de mettre votre voiture en location, autrement dit de la prêter contre rémunération, il est recommandé de discuter avec votre assureur pour connaître exactement vos droits et vos devoirs. La majorité des compagnies d’assurance excluent les sinistres survenus durant une période de location, vous devrez donc vous en remettre à l’assurance proposée par la plateforme de mise en relation utilisée.
Il se peut que la conduite exclusive ne réponde plus à vos besoins : il est judicieux de réévaluer votre contrat, voire de le changer pour une offre mieux alignée sur vos nouvelles exigences. Dans cette éventualité, il est sage de comparer les différentes propositions disponibles.
Le conducteur secondaire cumule-t-il aussi du bonus-malus ?
Le conducteur secondaire, enregistré sur le contrat d’assurance automobile, jouit des mêmes protections que le conducteur principal. Il est aussi sujet au système de bonus-malus, ou coefficient de réduction-majoration, ce système étant associé au contrat du véhicule pour lequel il est nommé.
Par conséquent, en cas d’accident causé par le conducteur secondaire, le malus affectera tant le conducteur principal que le secondaire. Cela signifie que le conducteur principal subit aussi une pénalité pour les incidents causés par le conducteur additionnel. Chaque conducteur mentionné sur le contrat accumule du bonus-malus. Ce coefficient influence le calcul de la prime d’assurance du contrat automobile.
