Le prêt d’un véhicule soulève plusieurs questions pour ceux envisageant de permettre à un tiers de conduire leur voiture. En effet, toutes les polices d’assurance auto n’incluent pas automatiquement cette possibilité. Quels sont les arrangements à prévoir avant de prêter son véhicule ? Quelles implications en cas d’incident durant cette période ? Voici un tour d’horizon complet sur le sujet.
Dans quels cas le prêt de véhicule est-il possible ?
Le partage occasionnel de votre véhicule avec un autre conducteur ne se fait pas sans considération des termes de votre assurance automobile, et il convient de se référer aux conditions spécifiques de votre contrat. Différents scénarios peuvent justifier qu’un propriétaire décide de confier son véhicule à une autre personne, qu’il s’agisse d’un proche, d’un ami ou d’une connaissance. Voici quelques exemples :
- Le prêt occasionnel à un proche ou un ami ayant besoin d’un moyen de transport pour une durée brève ;
- la participation à un covoiturage où le véhicule doit être conduit par plusieurs individus ;
- l’organisation d’un long trajet pour des vacances, avec une alternance des chauffeurs pour limiter la fatigue ;
- la nécessité de faire acheminer le véhicule d’un point A à un point B par une autre personne ;
- le prêt d’une voiture par un atelier de réparation, servant de véhicule de courtoisie le temps des réparations.
Comment différencier les conducteurs dans le cadre d’un prêt de véhicule ?
Dans le domaine de l’assurance automobile, il est important de reconnaître les différents profils de conducteurs, définis par les conditions de l’assurance. Chaque catégorie ne jouit pas du même degré de couverture ni des mêmes droits en matière de prêt du véhicule. On peut donc identifier :
- le conducteur principal : détenteur de la police d’assurance, généralement propriétaire de l’automobile et celui qui l’utilise le plus fréquemment ;
- le conducteur secondaire : mentionné dans la police, il utilise régulièrement le véhicule et possède les mêmes couvertures que le conducteur principal sans toutefois être tenu responsable des cotisations ou des déclarations relatives ;
- le conducteur occasionnel : ce profil concerne celui qui emprunte sporadiquement le véhicule, n’est pas enregistré dans la police et ne bénéficie pas de la protection équivalente à celle du conducteur principal.
Prêt du véhicule, quelle conséquence sur le coût de votre assurance ?
Dans la plupart des situations, le prêt de véhicule à un autre individu ne génère pas de coûts additionnels tant que les conditions du contrat d’assurance sont respectées. Toutefois, la présence d’une clause d’exclusivité nécessitant d’être annulée pour autoriser le prêt peut entraîner des frais pour accéder à cette modification.
Le coût de l’assurance peut également être revu à la hausse lorsqu’il s’agit de prêter le véhicule à un conducteur novice. La raison en est que les jeunes conducteurs, souvent moins expérimentés, sont perçus comme représentant un risque plus élevé. Le système de bonus-malus, attaché au véhicule plutôt qu’au conducteur, peut donc conduire à une augmentation du malus suite à un sinistre, y compris si le véhicule était utilisé par un conducteur différent de l’habitude.
Quant aux plafonds d’indemnisation, ils ne devraient pas varier suite à un sinistre. Cependant, une vérification auprès de votre assureur est recommandée pour confirmer cette information. Les périodes de carence, elles, ne devraient pas connaître d’extension, mais une confirmation par votre compagnie d’assurance est également prudente. Les exclusions de garanties peuvent cependant être plus conséquentes pour un conducteur occasionnel, ce qui peut réduire son niveau de protection comparé au titulaire principal.
Il est toujours possible de résilier son contrat d’assurance automobile si les conditions imposées pour le prêt du véhicule s’avèrent trop restrictives. Certains assureurs offrent une flexibilité plus grande concernant le prêt du véhicule et la suppression de la clause de conducteur exclusif peut se faire sans difficulté selon les politiques de couverture. Il est conseillé de se renseigner en comparant diverses propositions ou en consultant des courtiers pour déterminer les conditions spécifiques au prêt de véhicule dans le cadre d’une assurance auto.
Prêt d’un véhicule, quels pré requis auprès de votre assurance ?
Lorsque vous envisagez de prêter votre véhicule, l’accord de votre assurance n’est pas systématique et certaines conditions doivent être respectées. Ceci concerne notamment la durée depuis laquelle le conducteur a obtenu son permis, qui doit être d’au moins 18 mois ou 2 ans, et celui-ci doit posséder un permis de conduire valide en France.
La permission de prêter votre véhicule peut être accordée ou refusée par votre assureur, cela dépend de la présence ou non d’une clause d’exclusivité ou de conducteur exclusif dans votre contrat. Une telle clause signifie que seulement la personne nommée dans le contrat d’assurance est autorisée à conduire le véhicule. Si aucune clause de ce type n’est mentionnée, l’utilisation de la voiture doit respecter les termes convenus dans le contrat d’assurance.
De plus, le prêt d’un véhicule doit rester un acte exceptionnel, car les assurances sont attentives aux tentatives de fraude liées à un usage du véhicule qui s’éloignerait de celui déclaré) et se limiter à une durée réduite. Dans le cas contraire, il pourrait être nécessaire de souscrire une assurance temporaire pour couvrir la conduite du véhicule pour une période déterminée.
Comment adapter son assurance auto pour le prêt du volant ?
Accorder l’usage de son véhicule à un conducteur de manière occasionnelle est possible si aucune clause d’exclusivité n’interdit cette pratique ou si elle a été préalablement levée. Cette personne, n’étant pas mentionnée dans le contrat, ne profite pas des mêmes garanties que le propriétaire principal. Toutefois, la garantie de responsabilité civile, obligatoire, qui sert à indemniser les tiers en cas d’accident, est toujours incluse.
De ce fait, le conducteur occasionnel bénéficie habituellement d’une couverture au tiers, même en présence d’une assurance complète pour le propriétaire du contrat. Cette protection s’ajoute souvent à une assurance personnelle du conducteur et, potentiellement, à une assurance de protection juridique, qui se révèlent précieuses lors d’un sinistre. Il est ensuite envisageable de solliciter une extension de couverture pour obtenir une assistance dépannage et une aide immédiate quelle que soit la distance, afin d’inclure le conducteur occasionnel.
Comment adhérer à l’assurance auto pour le prêt de véhicule ?
Il n’est pas toujours obligatoire d’informer sa compagnie d’assurance lorsqu’on souhaite prêter sa voiture à un proche. Si la politique de l’assurance le permet, le propriétaire du véhicule peut librement permettre à un tiers de l’utiliser. Si la personne envisagée ne peut conduire la voiture que temporairement, il peut être nécessaire de la déclarer comme conducteur secondaire ou de contracter une assurance auto de courte durée.
Observer attentivement les règles établies par la compagnie d’assurance est crucial pour rester conforme à son contrat. Si le véhicule est conduit par quelqu’un qui n’est pas assuré en cas d’accident, l’assurance peut imposer une augmentation de la franchise ou refuser le remboursement.
Certains conducteurs peuvent être exclus du droit de conduite, même en absence d’une clause d’exclusivité. Les assureurs peuvent donc préciser différentes conditions de prêt du véhicule :
- Prêt sans restriction : pas d’augmentation de franchise après un accident ;
- Prêt avec majoration de franchise en cas d’accident ;
- Prêt autorisé sauf pour les jeunes conducteurs ;
- Limited prêt uniquement aux membres de la famille ;
- Interdiction totale de prêt avec clause d’exclusivité.
En résumé : le prêt de véhicule est permis par les assurances auto, sous réserve de l’élimination d’une clause d’exclusivité. La permission de prêt peut varier : certains autorisent uniquement les membres de la famille, tandis que d’autres ouvrent cette possibilité plus largement. Bien que le prêt soit souvent gratuit, il peut entraîner des frais supplémentaires pour supprimer certaines restrictions ou en cas de prêt à un jeune conducteur, ainsi qu’une possible augmentation de la franchise en cas d’accident imputable au conducteur temporaire.
